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Le preneur sortant dispose d'un an à compter de la fin du bail pour réclamer une indemnisation des améliorations.
Indemnisation des améliorations : quand l'horloge tourne plus vite que les saisons.
On dit souvent que la terre a de la mémoire. Mais le droit rural, lui, n'a pas de nostalgie. Il a une montre…
Le bail rural peut être résilié si le preneur ne dispose plus de la maîtrise ni de la disposition des parcelles louées.
Sans maîtrise et disposition des parcelles, le bail peut être résilié.
Si le recours aux prestations de services n'est pas interdit, il est même fréquent dans le cadre d'une…
La résiliation du bail rural, illustrations...
Les conditions et les règles régissant la résiliation du bail rural sont strictement encadrées par le Code…
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