Votre quad ou SSV devra-t-il passer le contrôle technique ?
À la suite de l'arrêté paru en octobre 2023, le calendrier du contrôle technique des quads et SSV de catégorie L est désormais établi. Les premiers véhicules concernés devront le passer à partir du 15 avril 2024.
DLa mise en œuvre du contrôle technique des véhicules légers à deux, trois et quatre roues, acté par un décret du 9 août 2021, aura subi une annulation, puis des reports pour finalement aboutir à une mise en œuvre à partir du 15 avril 2024, à la suite de la parution de l'arrêté du 24 octobre 2023.
Seuls certains utilisateurs de quads et SSV sont toutefois concernés. Le contrôle technique ne cible en effet que les quadricycles homologués en catégorie L (L6e ou L7e). La plupart des SSV et une majorité des quads utilisés par les agriculteurs bénéficient d'une homologation Maga (Machine agricole automotrice) ou tracteur agricole (T1 ou T3), qui ne sont pas soumis au contrôle.
Un calendrier de contrôle
Vérifiez ainsi la carte grise de votre véhicule. Si celui-ci est de catégorie L, il devra être inspecté avant la cinquième année suivant sa date de mise en circulation, puis tous les trois ans. La mise en œuvre des contrôles débutera le 15 avril 2024 pour les engins mis en circulation avant le 1er janvier 2017 et dont la date anniversaire de première mise en circulation est antérieure au 15 avril. Le propriétaire a un délai de 4 mois pour le réaliser. À noter qu'un contrôle technique de moins de 6 mois sera obligatoire en cas de revente, que le vendeur soit professionnel ou non.
Quels points analysés ?
L'inspection réalisée dans un centre de contrôle agréé porte sur plusieurs points : système de freinage, direction, visibilité, feux, dispositifs réfléchissants, équipements électriques, trains roulants (roues, pneus suspensions, essieux) et nuisances (émissions sonores et de polluants à l'échappement, absence de fuite excessive...).
