Aller au contenu principal

Mentions légales

Conditions d'uilisation

Tout utilisateur du site L'Eure Agricole et Rurale reconnait avoir pris connaissance et accepte les conditions generales de fonctionnement de la convention d'utilisation decrite ci-dessous :

Editeur du site

La Société Agricole d'Edition et de Communication (SAEC) dont le siège social est à La Garenne de Melleville, 2 voie de la Garenne 27 930 Guichainville, Téléphone du standard: 02 32 28 55 55. La S.A.EC. est une SARL au capital de 91 560 €
Immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés d'Evreux sous le numéro B 340 241 322 
Directeur de la publication : Philippe SELLIER 
Responsable de la rédaction (directeur délégué) : François CARBONELL

Numéro de CPPAP: 0724 X 93982

Hebergement

L'hébergement du site est assuré par :
Platform.sh SAS - platform.sh
131, Boulevard de Sébastopol | Paris, 75002
521 496 059 RCS Paris
Tél. +33 (0) 1 40 09 30 00

 

Confidentialite et protection des donnees

Pour exercer vos droits, ou obtenir des informations sur les traitements de donnees personnelles effectues par L'Eure Agricole et Rurale, contacter L'Eure Agricole et Rurale par courrier signe l'adresse suivante :
 

L'EURE AGRICOLE ET RURALE
Service abonnement
2, Espace de la Garenne- Guichainville
CS 93244
27032 EVREUX CEDEX

Contactez Mme Emilie SIWARSKI
Tél : +33 (0)2 32 28 55 55
Email : Emilie Siwarski

 

Bases de donnees

Conformement aux dispositions de la loi n98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriete intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de donnees, la societe REUSSIR SA est productrice et proprietaire de tout ou partie des bases de donnees composant le present site.

En accedant au present site, vous reconnaissez que les donnees le composant sont legalement protegees, et, conformement aux dispositions de la loi du 01/07/98 precitee, il vous est interdit notamment d'extraire, reutiliser, stocker, reproduire, representer ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de donnees figurant au site auquel vous accedez ainsi que d'en faire l'extraction ou la reutilisation repetee et systematique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces operations excedent manifestement les conditions d'uilisation normale.

Droits de reproduction & droits d'auteur

Toute reproduction meme partielle d'elements graphiques ou de contenu du site L'Eure Agricole et Rurale est strictement interdite sans autorisation prealable de l'editeur, selon les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1995 sur la protection des droits d'auteur. Les demandes de reproduction et/ou d'exploitation au travers d'autres medias peuvent toutefois etre formulees par email au webmaster.

Exploitation des informations

La societe REUSSIR SA ne peut etre tenue responsable de l'interpretation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. L'utilisateur exploite les données de L'Eure Agricole et Rurale sous sa seule responsabilite.

La societe REUSSIR SA ne peut etre tenue responsable de dommages sur des materiels ou logiciels, que ces dommages soient imputables ou non a la consultation et a l'utilisation de L'Eure Agricole et Rurale.

Liens hypertextes

En tout etat de cause, tout site ayant un lien hypertexte avec le present site n'est pas sous le controle de la societe REUSSIR SA. Cette societe ne peut en aucun cas etre tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le present site et decline toute responsabilite quant a leur contenu et a leur utilisation.

Publicité